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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D2T
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TEOS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEOS
D2T, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3620039
Date de dépôt :
24/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2028
TEOS de D2T

Présentation de la marque TEOS

Déposée le 24 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) D2T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-06 du 6 février 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D2T domicilié(e) 11 rue Denis Papin, Z.A de Trappes-Elancourt - 78190 - TRAPPES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUET Alexandre, CABINET BENECH domicilié(e) 15 Rue d'Astorg - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TEOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3620039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEOS arrivera à expiration en date du 24 décembre 2028.

D2T a également déposé les autres marques suivantes : SYNEOS Synergy for Engine Optimisation Services , EPO Engine and Powertrain Engineering , D2T POWERTRAIN ENGINEERING GENERATING EXCELLENCE , ADVEOS ADVanced Engine Optimisation Services , TEOS Engineering Technology for Engine Optimisation and Services , SOLISYS


D2T, Société Anonyme - 11 rue Denis Papin, Z.A de Trappes-Elancourt - 78190 - TRAPPES - France


M. JACQUET Alexandre, CABINET BENECH - 15 Rue d'Astorg - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2019 n°2717759 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-06-11

Inscription le 27 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°776542 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-12-27

Prototypes de moteurs et leurs éléments (autres que pour véhicules terrestres), prototypes de systèmes d'injection, prototypes de commande de soupape, prototypes de roulements, prototype de pots catalytiques, prototypes de filtres à particules, prototypes de boîtes de vitesse, prototypes de boîtes de transmission ; tous ces produits sont destinés exclusivement à des fins de recherche et de développement pour une clientèle d'équipementiers, de constructeurs de véhicules et de centres de recherche.

Appareils, installations et équipements de mesures, d'essais, de simulations, de tests, de modélisations, d'analyses, d'acquisition de données pour bancs d'essais et de surveillances en matière de moteurs, groupe motopropulseurs et véhicules terrestres, maritimes et aéronautiques, bancs d'essais moteurs, groupe motopropulseurs et véhicules terrestres, maritimes et aéronautiques, d'installation de réglage de moteurs, groupe motopropulseurs et véhicules terrestres, maritimes et aéronautiques (tous ces appareils, installations et équipements n'étant pas destinés à une utilisation en véhicule de série ou en moteur de série) ; machines de charge de moteurs thermiques et groupe motopropulseurs (toutes ces machines n'étant pas destinées à une utilisation en véhicule de série ou en moteur de série) tous ces biens mentionnés en classe 09 étant destinés exclusivement à des fins de recherche et de développement pour une clientèle d'équipementiers, de constructeurs de véhicules et de centres de recherche.

Prototypes de moteurs à combustion interne pour véhicules terrestres et leurs éléments, prototypes de systèmes d'injection, prototypes de commande de soupape, prototype de roulements, prototype de pots catalytiques, prototypes de filtres à particules, prototypes de boîtes de vitesse, prototypes de boîtes de transmissions ; tous ces produits sont destinés exclusivement à des fins de recherche et de développement pour une clientèle d'équipementiers, de constructeurs de véhicules et de centres de recherche.

Maintenance d'appareils, instruments, installations et équipements de mesures, d'essais, de simulations, de tests, de modélisations, d'analyses et de surveillances en matière de moteurs, groupe motopropulseurs et véhicules terrestres, maritimes et aéronautiques, bancs d'essais moteurs, d'installation de réglage de moteurs, groupe motopropulseurs et véhicules terrestres, maritimes et aéronautiques ; tous ces produits et services sont destinés exclusivement à des fins de recherche et de développement pour une clientèle d'équipementiers, de constructeurs de véhicules et de centres de recherche.

Recherches, développements, calculs au moyen de systèmes informatiques, mises au point, analyses, essais, études de projets techniques, simulations, travaux d'ingénieurs, programmations pour ordinateurs, consultations techniques (ingénierie), travaux d'ingénieurs à savoir expertises, évaluations, assistances techniques, estimations, élaborations de rapports dans le domaine de la conception de moteurs et groupe motopropulseurs, de la caractérisation de l'architecture d'un moteur et groupe motopropulseurs, de la caractérisation de la performance de composants moteurs et moteurs, de la calibration d'un moteur et groupe motopropulseurs, du contrôle moteur et groupe motopropulseurs, des bancs d'essais moteurs, groupe motopropulseurs et véhicules terrestres, maritimes et aéronautiques, du retraitement des émissions, du pilotage de bancs d'essais ; tous ces produits et services sont destinés exclusivement à des fins de recherche et de développement pour une clientèle d'équipementiers, de constructeurs de véhicules et de centres de recherche.